COMMUNE DE ROCHE
Conseil Communal
CONVOCATION
Le Conseil communal de Roche est convoqué en séance ordinaire le mercredi 15 mai 2019 à 20h15 à la maison de commune - Salle du Conseil
Ordre du jour
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1. Préavis n° 38/19 relatif au règlement sur les émoluments administratifs et les contributions de remplacement en matière de police des constructions et d'aménagement du territoire.
Rapport de la commission formée de MM. Olivier Delacrétaz; Marc Aeberhard et Steve Dulon.
Suppléants : MM. Jean-Marc Ecuyer et Marcello Raffaele.38-2019-Reglement-emoluments-administratifs-police-des-constructions.pdf (pdf, 525 Kb)
REGLEMENT-EMOLUMENT-POLICE-DES-CONSTRUCTIONS.pdf (pdf, 1 Mb)
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2. Préavis n° 39/19 relatif au règlement du personnel de la Commune de Roche.
Rapport de la commission formée de Mmes Micheline Pilet-Caille; Sophie Blanc-Hutmacher; MM. Frédéric Ruchet; André Martin et François Divorne.
Suppléants : MM. Jean-Claude Guillemin et Charles Girardet.avril-2019-Reglement-du-personnel.pdf (pdf, 3 Mb)
decembre-2006-Reglement-du-personnel.pdf (pdf, 997 Kb)
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3. Préavis n° 40/19 relatif à la réfection de l'appartement au rez-de-chaussée, Maison des Vurziers - Rue des Salines 15 à Roche.
Rapport de la commission formée de Mmes Monica Portner; Angela Jordan et M. Lionel Dormond.
Suppléants : Mme Isabelle Gremion et M. Christian Delacrétaz.40-2019-Refection-appartement-Maison-des-Vurziers.pdf (pdf, 335 Kb)
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4. Rapport de la Commission d'urbanisme
Rapport de la commission formée de MM. Lionel Dormond; Florian Ecoffey; Christian Delacrétaz et Jean-Claude Guillemin.
M. Thierry Blanc était excusé. -
5. Communications de la Municipalité. -
6. Divers.
Conformément au règlement
Toute absence non-excusée est passible d'une amende