COMMUNE DE ROCHE
Conseil Communal
CONVOCATION
Le Conseil communal de Roche est convoqué en séance ordinaire
le mercredi 30 octobre 2019 à 20h15
à la maison de commune - salle du Conseil
Ordre du jour
1. |
Préavis n° 48/19 relatif à la création de l'Association Scolaire et Parascolaire Intercommunale du Haut-Lac (ASPIHL). Rapport de la commission formée de M. Thierry Blanc; Mmes Isabelle Baillif; Sandra Heiniger; Aurélie Ziorjen et Marlyse Buchs. Suppléants : MM. André Martin et Sergio Almeida. statuts-ASPIHL-final-version-du-210819.pdf (pdf, 214 Kb) |
2. |
Préavis n° 49/19 relatif à l'arrêté d'imposition pour l'année 2020. Rapport de la commission des finances formée de M. Dominique Capelli; Mmes Béatrice Dozot; Caroline Lambert; MM. Julien Cattin et Mark Brissat. Suppléants : Mme Angela Jordan et M. Daniel Bontems. arrete-imposition-2020.pdf (pdf, 12 Mb) |
3. | Communications de la Municipalité |
4. | Divers |
Conformément au règlement
Toute absence non-excusée est passible d'une amende