COMMUNE DE ROCHE
Conseil Communal
CONVOCATION
Le Conseil communal de Roche est convoqué en séance ordinaire
le jeudi 18 juin 2020 à 20h15 à la Rotzérane - entrée côté terrasse cafétéria
Ordre du jour
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1. Adoption de l'ordre du jour -
2. Adoption du procès-verbal de la dernière séance. -
3. Communications du bureau. -
4. Préavis n° 57/20 relatif au règlement et tarif des émoluments de l'Office de la population.
Rapport de la commission formée de Mmes Micheline Pilet-Caille; Monica Portner et M. Philippe Dufresne.
Suppléants : Mme Angélique Teixeira et M. Olivier Delacrétaz.Reglement-et-tarif-de-l-Office-de-la-population.pdf (pdf, 49 Kb)
57-2020-preavis-reglement-et-tarif-des-emoluments-de-l-Office-de-la-population.pdf (pdf, 42 Kb)
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5. Préavis n° 58/20 relatif au Plan d'affectation "Les Vernes" - constitution de charges foncières et financement des travaux routiers.
Rapport de la commission formée de Mme Marlyse Buchs; MM. Thierry Blanc; Lionel Dormond ; Jean-Claude Guillemin et Sergio Almeida.
Suppléants : Mme Sandra Heiniger et M. Elvis Ahmetovic.
Ainsi que de la commission des Finances composée de M. Dominique Capelli; Mmes Béatrice Dozot; Caroline Lambert; MM. Julien Cattin et Mark Brissat.
Suppléants : Mme Angela Jordan et M. Daniel Bontems.Les-Vernes-Preavis-autorisation-constitution-charges-foncieres.pdf (pdf, 212 Kb)
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6. Préavis n° 59/20 relatif au rapport de Gestion et comptes 2019.
Rapport de la commission de Gestion formée de Mme Line Seewer; MM. Christoph Keller; Florian Ecoffey; Mme AurélieZioerjen et M. Gilles Nagloo.
Suppléants : Mmes Isabelle Baillif et Aurélie Tulot.rep.-voeux-Gestion.pdf (pdf, 115 Kb)
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7. Réponses de la Municipalité aux voeux et remarques de la Commission de Gestion. -
8. Corroboration des comptes 2019. -
9. Nomination des 5 représentants (4 Conseillers et 1 Municipal) pour le Conseil intercommunal de l'ASPIHL. -
10. Nomination d'un membre à la commission de recours en matière d'imposition communale. -
11. Nomination du bureau du Conseil Communal de juillet 2020 à juin 2021.
- Président
- 1er Vice-président
- 2ème Vice-président
- 2 Scrutateurs
- 2 Scrutateurs suppléants
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12. Nomination de la Commission de Gestion + 2 suppléants. -
13. Nomination de la Commission des Finances + 2 suppléants. -
14. Communications de la Municipalité. -
15. Divers.
Conformément au règlement
Toute absence non-excusée est passible d'une amende