COMMUNE DE ROCHE
Conseil Communal
CONVOCATION
Le Conseil communal de Roche est convoqué en séance ordinaire
le mercredi 28 octobre 2020 à 20h15
à la Rotzérane - entrée côté terrasse cafétéria
Ordre du jour
1. | Adoption de l'ordre du jour |
2. | Adoption du procès-verbal de la dernière séance. |
3. | Communications du bureau. |
4. |
Préavis n° 63/20 relatif au règlement sur le stationnement privilégié des résidents et autres ayants droit sur la voie publique. Rapport de la commission formée de MM. Christoph Keller; Jean-Marc Ecuyer; Lionel Dormond; Jean-Claude Guillemin et Mme Lucette Marsoni. Suppléants : M. André Martin et Mme Micheline Pilet-Caille. Reglement-sur-le-stationnement-privilegie.pdf (pdf, 846 Kb) 63-2020-preavis-reglement-sur-le-stationnement.pdf (pdf, 737 Kb) |
5. |
Préavis n° 64/20 relatif à l'arrêté d'imposition pour l'année 2021. Rapport de la commission des Finances formée de MM. Mark Brissat; Julien Cattin; Mmes Caroline Lambert; Béatrice Dozot et Angélique Teixeira. Suppléants : Mme Marlyse Buchs et M. Christian Delacrétaz. Formulaire Arrete-d-imposition-2021.pdf (pdf, 898 Kb) |
6. | Communications de la Municipalité. |
7. | Divers. |
Conformément au règlement
Toute absence non-excusée est passible d'une amende