COMMUNE DE ROCHE
Conseil Communal
CONVOCATION
le Conseil communal de Roche est convoqué en séance ordinaire
le mercredi 13 octobre 2021 à 20h15 la Rotzérane - entrée côté caféteria
En début de séance, une présentation du projet Duo de la Fondation Verdeil sera donnéepar M. Cédric Blanc, Directeur général de
la fondation et M. Jean-François Theubet, Directeur de l’établissement primaire et secondaire de Villeneuve Haut-Lac
Ordre du jour
1. | Adoption de l'ordre du jour |
2. | Adoption du procès-verbal de la dernière séance |
3. | Assermentation d'un nouveau conseiller |
4. |
Préavis No 74/21 relatif au plafond d'endettement pour la législature 2021-2026. Rapport de la Commission des finances formée de Nagloo Gilles, Aeberhard Marc, Lambert Caroline, Buchs Raphaël, Cassella Antonio. Suppléants : Arnaud Alexis et Crisinel Maxime.
p74-2021-plafond-endettement-2021-2026.pdf (pdf, 1 Mb) |
5. |
Préavis No 75/21 relatif au « Plan de zone réservée communale ». Rapport de la commission formée de Ecoffey Florian, Joaquim Tiago, Martin André, Nadon Linda, Pilet-Caille Micheline. Suppléants : Dufresne Philippe, Lumbrici-Preite Monica
75-2021-Preavis Plan de zone reservee communale1.pdf (pdf, 213 Kb) 75-21-Annexe-parcelles-119-147-892.pdf (pdf, 600 Kb) |
6. |
Préavis No 76/21 relatif à l'arrêté d'imposition 2022. Rapport de la Commission des finances formée de Nagloo Gilles, Aeberhard Marc, Lambert Caroline, Buchs Raphaël, Cassella Antonio. Suppléants : Arnaud Alexis et Crisinel Maxime.
p76-2021-Arrete-imposition-2022.pdf (pdf, 305 Kb) |
7. | Communication du bureau |
8. | Communications de la Municipalité |
9. | Divers |
Conformément au règlement
Toute absence non-excusée est passible d'une amende