COMMUNE DE ROCHE
Conseil Communal
CONVOCATION
Le Conseil communal de Roche est convoqué en séance ordinaire le mercredi 14 décembre 2016 à 20h15 à la maison de commune - salle du Conseil
Ordre du jour
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1. Préavis et rapport des commissions -
1.1 Préavis N° 07/16 relatif au budget de fonctionnement pour l'année 2017
Rapport de la commission des finances formée de Mme Caroline Lambert;
MM. Julien Cattin; Mark Brissat; Luigi Di Meo et Capelli Dominique.
Suppléants: MM. Yvan Darbelley et Laurent Blanc -
1.2 Préavis N° 08/16 relatif à l'octroi d'un crédit pour honorer les frais d'architecte et d'enquête de la parcelle 751
Rapport de la commission formée de MM.... Florian Ecoffey; Thierry Blanc; Gilles Nagloo; Mmes Marlyse Buchs et Micheline Pilet.
Suppléants : M. Jean-Marc Ecuyer et Mme Murielle Pache. -
1.3 Préavis N° 09/16 relatif à la pose de filets de protection au lieu-dit les Rafforts, en Mottex et à l’obtention d’un crédit
Rapport de la commission formée de Mme Jacqueline Zimmermann; M. Charles Girardet et Mme Isabelle Destraz.
Suppléants : MM. François Divorne et Jean-Claude Guillemin. -
1.4 Préavis N° 10/16 relatif au règlement communal sur la distribution de l’eau
Rapport de la commission formée de MM. Daniel Bontems; Elvis Ahmetovic; Nicolas Germion; Christian Delacrétaz et Mme Angela Jordan.
Suppléants : MM. Sebastien Germanier et Marcello Raffaele. -
1.5 Préavis N° 06/16 Plafond d'endettement pour la législature 2016-2021
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2. Communications de la Municipalité -
3. Divers
Conformément au règlement
Toute absence non-excusée est passible d'une amende