COMMUNE DE ROCHE
Conseil Communal
CONVOCATION
Le Conseil communal de Roche est convoqué en séance ordinaire le
mercredi 12 octobre à 20h15
à la Maison des Saulniers
Ordre du jour
-
1. Adoption de l'ordre du jour -
2. Adoption du procès-verbal de la dernière séance -
3. Assermentation de nouveaux conseillers -
4. Communication du bureau -
5. Nominations complémentaires -
6. Préavis no 08/22 relatif au financement de la réfection des chemins AF, 1ère étape. Rapport de la Commission formée de BORLOZ Cédric, FISCHER David, HEINIGER Sandra, HOLZER Loréane, NADON Lynda. Suppléants : AHMETOVIC Elvis, DELACRETAZ Christian et de la Commission des finances formée de BUCHS Raphaël, CRISINEL Maxime, ARNAUD Alexis, CASSELLA Antonio, MARSONI Lucette . Suppléants : AEBERHARD Marc 08-2022-Financement-refection-chemins-AF-avec-annexe.pdf (pdf, 2 Mb)
extrait-pv-08.22-signe.pdf (pdf, 812 Kb)
-
7. Préavis no 09/22 relatif à l'arrêté d'imposition 2023. Rapport de la Commission formée de LAMBERT Caroline, ARNAUD Alexis, BUCHS Raphaël, CASSELLA Antonio, CRISINEL Maxime. Suppléants : AEBERHARD Marc, MARSONI Lucette. 09-2022-Arrete d imposition-2023.pdf (pdf, 1 Mb)
-
8. Préavis 10/22 relatif à la demande d’un crédit d’étude pour la réalisation du projet scolaire DUO. Rapport de la Commission formée de CROPT Emilie, ALVES Sara, PORTNER Monica, RULESKI Leonid, TEIXEIRA Paulo. Suppléants : DELACRETAZ Olivier, GERMANIER Sébastien. Ce préavis vous parviendra ultérieurement par courriel. Les personnes souhaitant recevoir un exemplaire papier sont priées de s’annoncer au bureau dans les délais les plus brefs. 10-2022-Demande-de-credit-d-etude-pour-le-projet-scolaire-DUO.pdf (pdf, 477 Kb)
-
9. Communications de la Municipalité -
10. Divers
Conformément au règlement
Toute absence non-excusée est passible d'une amende