COMMUNE DE ROCHE
Conseil Communal
CONVOCATION
Le Conseil communal de Roche est convoqué en séance ordinaire
le mercredi 7 décembre à 20h15
à la Maison des Saulniers
Ordre du jour
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1. Adoption de l'ordre du jour -
2. Adoption du procès-verbal de la dernière -
3. Assermentation de nouveaux conseillers -
4. Communication du bureau -
5. Préavis n 11/22 relatif au budget de fonctionnement pour l’année 2023. Rapport de la Commission des finances formée de BUCHS Raphael, ARNAUD Alexis, CASSELLA Antonio, CRISINEL Maxine, MARSONI Lucette. Suppléants : AEBERHARD Marc, PILLET-CAILLE Micheline 0.-Tableau-des-invetissements-2023.pdf (pdf, 189 Kb)
1.-B23-Comptes-par-ordre-administratif 20.10.2022.pdf (pdf, 211 Kb)
11-2022-budget-2023-annexe-tableau-des-invetissements-2021-2026.pdf (pdf, 15 Kb)
2.-B23-Analyses-financieres-Budget-2023.pdf (pdf, 257 Kb)
3.-B23-ARASAPE.pdf (pdf, 1 Mb)
5.-B23-EPUDEHL def.pdf (pdf, 445 Kb)
6.-B23-ORPCI.pdf (pdf, 611 Kb)
11-2022-budget-2023.pdf (pdf, 395 Kb)
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6. Préavis n 12/22 relatif au « plan de zone réservée communale – volet financier ». Rapport de la Commission formée de GERMANIER Sébastien, BUSER Florian, DELACRETAZ Olivier, NADON Linda, PILLET-CAILLE Micheline. Suppléants : ECUYER Jean-Marc, ROBERT-NICOUD Sophie 12-2022-plan-de-zone-re769-serve769-e-communale-volet-financier.pdf (pdf, 162 Kb)
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7. Préavis n 13/22 relatif à une demande de crédit pour le réaménagement du local voirie. Rapport de la Commission formée de JORDAN Angela, BRISSAT Marc, JOAQUIM Tiago, KELLER Christophe, TEIXEIRA Paolo. Suppléants : FISHER David, HEYRAUD Isabelle 13-2022-demande-de-credit-reamenagement-local-voirie.pdf (pdf, 364 Kb)
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8. Préavis n 14/22 relatif à une demande de crédit pour permettre une extinction ponctuelle de l’éclairage public. Rapport de la Commission formée de RULESKI Leonid, ALVES Sara, DE CARVALHO Raoul, GEOHARGI Sophie, LAMBERT Caroline. Suppléants : HOLZER Loréane, SEEWER Line. 14-2022-demande-de-credit-extinction-ponctuelle-de-l-eclairage-public.pdf (pdf, 176 Kb)
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9. Réponse de la Municipalité à l’interpellation de Sophie Robert-Nicoud « Pour la création d’un préau protégé des intempéries au collège des Salines à Roche. » -
10. Communications de la Municipalité -
11. Divers
Conformément au règlement
Toute absence non-excusée est passible d'une amende