COMMUNE DE ROCHE
Conseil Communal
CONVOCATION
Le Conseil communal de Roche est convoqué en séance ordinaire
le mercredi 4 octobre à 20h15
à la Maison des Saulniers
Ordre du jour
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1. Adoption de l'ordre du jour. -
2. Adoption du procès-verbal de la dernière séance. -
3. Assermentations de nouveaux conseillers. -
4. Nominations complémentaires. -
5. Communications du bureau. -
6. Préavis 21/23 relatif à l’arrêté d’imposition 2024. Rapport de la Commission des Finances formée de BUCHS Raphaël, AEBERHARD Marc, CASSELLA Antonio, CRISINEL Maxime, MARSONI Lucette. Suppléants : MIJAJLOVIC Pascal, MUSTAFA Valmir. Rapport-preavis-n21 2023-signe.pdf (pdf, 2 Mb)
Annexe-Etat-de-Vaud Formulaire Arrete-d-imposition-2024.pdf (pdf, 84 Kb)
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7. Préavis 22/23 relatif à une demande de crédit pour les prestations d’ingénieur civil concernant les travaux d’aménagements de la route de desserte de la Z.I Les Vernes. Rapport de la Commission formée de FISCHER David, DELACRETAZ Christian, GUEX Roland, KELLER Christoph, PILLET -CAILLE Micheline. Suppléants : DIVORNE François, TEIXEIRA Paulo. Rapport-preavis-n22 2023-signe.pdf (pdf, 1016 Kb)
22-2023-Demande-de-credit-prestations-ingenieur-civil-route-de-desserte.pdf (pdf, 497 Kb)
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8. Communications de la Municipalité. -
9. Divers.
CONFORMEMENT AU REGLEMENT, TOUTE ABSENCE NON-EXCUSEE EST PASSIBLE D'UNE AMENDE
Conformément au règlement
Toute absence non-excusée est passible d'une amende