COMMUNE DE ROCHE
Conseil Communal
CONVOCATION
Le Conseil communal de Roche est convoqué en séance ordinaire le mercredi 21 septembre 2016 à 20h15 à la maison de commune - salle du Conseil
Ordre du jour
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1. Assermentations de nouveaux Conseillers(ères) -
2. Nominations complémentaires:
- à la commission de Gestion (suppléant);
- à la commission de recours en matière d'imposition communale.
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3. Préavis et rapports -
3.1 Préavis N° 01/16 relatif aux Autorisations générales pour la législature 2016-2021
Rapports de la commission formée de MM.Bontems Daniel;Dormond Lionel et Mme Buchs Angélique
Suppléants : M. Darbellay Yvan et Mme Heniger Sandra -
3.2 Préavis N° 02/16 relatif à la fixation des indemnités du syndic, des membres de la Municipalité et du Conseil communal pour la législature 2016-2021
Rapport de la commission formée de M. Guillemin Jean-Claude; Mme Dozot Béatrice; MM. Aeberhard Marc; Cattin Julien et Mme Seewer Line.
Suppléants : MM. Nagloo Gilles et Girardet Charles -
3.3 Préavis N° 03/16 relatif à la remise en état d'un mur au lieu-dit "Au Mottex" (Rafforts) en limite de propriété communale et privée et l'octroi d'un crédit y relatif
Rapports de la commission formée de M. Blanc Thierry; Mme Portner Monica et M. Delacrétaz Christian
Suppléants : Mmes Zimmermann Jacqueline et Destraz Isabelle -
3.4 Préavis N° 04/16 relatif à la vente des parcelles communales n° 751 et 346 et au paiement des honoraires d'architecte pour l'enquête d'implantation
Rapports de la commission formée de M. Ecoffey Florian; Mme Buchs Marlyse; MM. Martin André; Capelli Dominique et Mme Pilet-Caille Micheline
Suppléants : MM. Ecuyer Jean-Marc et Blanc Laurent
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4. Communications de la Municipalité -
5. Divers
Conformément au règlement
Toute absence non-excusée est passible d'une amende