COMMUNE DE ROCHE
Conseil Communal
CONVOCATION
Le Conseil communal de Roche est convoqué en séance ordinaire le mercredi 11 septembre 2024 à 20h15 à la Maison des Saulniers
Ordre du jour
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1. Adoption de l'ordre du jour -
2. Adoption du procès-verbal de la dernière séance -
3. Communications du bureau -
4. Assermentations de nouveaux conseillers -
5. Nominations complémentaires de l'ASPIHL et suppléants -
6. Préavis p.28/24 relatif à une demande de crédit pour la mise en valeur du Temple par un éclairage et illuminations des rues pour les fêtes de fin d’année. Rapport de la Commission formée de DUFRESNE Emilie, ALVES Sara, DE CARVALHO Raul, GUEX Roland, RULESKI Leonid. Suppléants : HEYRAUD Isabelle, PORTNER Monica 28 2024 Rapport-Signe.pdf (pdf, 911 Kb)
28-2024-demande-cre769-dit-eclairage-Temple.pdf (pdf, 537 Kb)
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7. Préavis p.29/24 relatif à la modification de l’annexe 1 du règlement communal sur la gestion des déchets concernant les tarifs de la taxe forfaitaire individuelle et entreprise. Rapport de la Commission formée de NAGLOO Gilles, BUSER Florian, JOAQIM Tiago, JORDAN Angela, ROBERT-NICOUD Sophie. Suppléants : BUCHS Raphael, MARSONI Lucette 29-2024-modification-annexe-re768-glement-sur-les-de769-chets.pdf (pdf, 765 Kb)
29 2024 Rapport-Signe.pdf (pdf, 549 Kb)
29-2024-annexe-I-Evolution-De769-chets-10ans-final.xls (xls, 44 Kb)
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8. Préavis p.30/24 relatif au financement de l’étude préliminaire pour l’entretien du pont CFF de Chambon. Rapport de la Commission formée de MARTIN André, DELACRETAZ Olivier, KELLER Christoph, SCHIAVONE Linda, TEIXEIRA Paulo. Suppléants : PILLET-CAILLE Micheline et GERMANIER Sébastien, ainsi que la Commission des Finances formée de AEBERHARD Marc, MIJAJLOVIC Pascal, MARSONI Lucette, MUSTAFA Valmir, CASSELLA Antonio. Suppléants : CRISINEL Maxime, NAGLOO Gilles 30 2024 Rapport-COFI-Signe.pdf (pdf, 330 Kb)
30-2024-Pre769-avis-pont-Chambon-Roche.pdf (pdf, 339 Kb)
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9. Préavis p.31/24 relatif au financement de l’étude de réfection des chemins AF, 2ème étape. Rapport de la Commission formée de DUFRESNE Philippe, DELACRETAZ Christian, FISCHER David, GUILLEMIN Jean-Claude, NADON Linda. Suppléants : DIVORNE François, MUSTAFA Valmir 31 2024 Rapport-Signe.pdf (pdf, 154 Kb)
31-2024-annexe-plan-19VS007-31-03.pdf (pdf, 8 Mb)
31-2024-cre769-dit-e769-tude-chemins-AF-etape-2.pdf (pdf, 179 Kb)
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10. Communication 2024 / 01 : Evolution du Projet DUO relatif au préavis 10/22 -
11. Communications de la Municipalité -
12. Divers
CONFORMEMENT AU REGLEMENT, TOUTE EXCUSE NON-EXCUSE EST PASSIBLE D'UNE AMENDE
Conformément au règlement
Toute absence non-excusée est passible d'une amende