COMMUNE DE ROCHE
Conseil Communal
CONVOCATION
Le Conseil Communal de Roche est convoqué en séance extraordinaire le mercredi 12 octobre 2016 à 20h30 à la maison de commune salle du Conseil
Ordre du jour
1. | Préavis et rapports |
1.1 |
Préavis N° 04/16 relatif à la vente des parcelles communales n° 751 et 346 et au paiement des honoraires d'architecte pour l'enquête d'implantation
Rapports de la commission formée de M. Ecoffey Florian; Mme Buchs Marlyse; MM. Martin André; Capelli Dominique et Mme Pilet-Caille Micheline Suppléants : MM. Ecuyer Jean-Marc et Blanc Laurent |
2. | Communications de la Municipalité |
3. | Divers |
3.1 | Prochaine séance du Conseil communal ; mercredi 26 octobre 2016 à 20h15 |
Conformément au règlement
Toute absence non-excusée est passible d'une amende