Recherche de documents du conseil (38)

Retrouvez tous les documents publics publiés par le conseil communal.

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Rapport-préavis 40-19 Réfection de l'appartement au rez-de-chaussée, Maison des Vurziers - Rue des Salines 15 à Roche.
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rapport-40-19.pdf
Rapport-préavis
15.05.2019
Rapport-préavis 36/19 Préavis n° 36/19 relatif à la participation au financement de la construction du Canal du Haut-Lac reliant Roche, Rennaz et Noville jusqu'au lac Léman.
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rapp-36-19.pdf
Rapport-préavis
14.03.2019
Rapport-préavis 37/19 Préavis n° 37/19 relatif à l'extension de conduite de distribution d'eau potable et de défense incendie au lieu-dit "Pré-Pourri".
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rapp-37-19.pdf
Rapport-préavis
14.03.2019
Rapport-préavis 34/18 Demande de crédit pour financer l'élaboration du plan général d'affectation (PGA) et de son règlement (RPGA)
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rapp-34-18.pdf
Rapport-préavis
12.12.2018
Rapport-préavis 35/18 Budget de fonctionnement pour l'année 2019
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rapp-35-18.pdf
Rapport-préavis
12.12.2018
Rapport-préavis 32/18 Préavis 32-18 relatif à l'arrêté d'imposition pour l'année 2019.
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rapp-32-18.pdf
Rapport-préavis
29.10.2018
Rapport-préavis 31/18 Vente d'une surface de 1'256 m2 à détacher de la parcelle 346
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rapp-31-18.pdf
Rapport-préavis
10.09.2018
Rapport-préavis 28/18 Site des Prés-Clos, réfection Rotzérane et aménagements extérieurs
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rapp-28-18.pdf
Rapport-préavis
10.09.2018
Rapport-préavis 28/18 Site des Prés-Clos, réfection Rotzérane et aménagements extérieurs
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rapp-28-18-fin..pdf
Rapport-préavis
10.09.2018
Rapport-préavis 29/18 Aménagement d'un espace détente au Bosquet du Grand-Cerclet
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rapp-29-18.pdf
Rapport-préavis
10.09.2018