Séances
- lundi 27 juin 2016
- extrait du procès-verbal
- lundi 20 juin 2016, Séance d'assermentation des autorités
- mercredi 15 juin 2016
- Préavis n° 50/2016 relatif au rapport de Gestion et comptes 2015
- préavis n° 51/2016 relatif à la réfection des cheminements du parc des Salines
- préavis n° 52/2016 relatif à une demande de crédit pour la réfection d'un appartement Rue des Salines 4
- préavis n° 53/2016 relatif à une demande de crédit pour la réfection partielle de la salle de la Rotzérane "1995-2015, 20 ans"
- décisions susceptibles de référendum, extraits du procès-verbal
- mercredi 18 mai 2016
- préavis 47/16 relatif à une demande de crédit concernant le financement de la part privée communale aux travaux d'équipement du PPA du Grand-Cerclet
- préavis 48/16 relatif à la constitution d'une restriction de droit public à la propriété sur la parcelle n° 323
- préavis 49/16 relatif à la vente d'une surface de 308 m2 à détacher de la parcelle n° 346
- décisions susceptibles de référendum, extraits du procès-verbal
- lundi 14 décembre 2015
- préavis 45/15 relatif à une demande de crédit concernant le changement du matériel informatique ainsi que du central téléphonique de l'administration communale
- préavis 46/15 relatif au budget de fonctionnement pour l'année 2016
- décisions susceptibles de référendum, extraits du procès-verbal
- mercredi 28 octobre 2015
- préavis 42/15 relatif au Règlement sur l'entretien des chemins communaux et autres ouvrages d'améliorations foncières en région rurale
- préavis 43/15 relatif à l'Arrêté d'imposition 2016
- préavis 44/15 relatif au fractionnamenet des parcelles communales 9 et 744 et à la vente de la parcelle 744
- décisions susceptibles de référendum, décision arrêté d'imposition 2016
- mercredi 10 juin 2015
- préavis 41/15 Rapport de gestion et extrait de comptes 2014
- préavis 40/15 relatif à l'adoption du règlement de l'entente intercommunale du Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS) du Haut Lac et l'approbation de la convention intercommunale y relative
- jeudi 30 avril 2015
- préavis 36/15 relatif au financement des travaux concernant laménagement piétonnier, la réfection et la création de 128 places de parc au lieu-dit « Prés-Clos »
- préavis 37/15 relatif à la réfection des sols de quatre vestiaires et du corridor de la Rotzérane (annexe)
- préavis 38/15 relatif à une demande de crédit concernant le réaménagement de la rue du Grammont
- préavis 39/15 relatif à la vente des parcelles communales
N° 9, 744, 747, 346 et 751